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Les documents de cette instance sont disponibles pour chacune des séances.
Tableaux des décisions Procès-verbaux
Le conseil municipal se réunit généralement deux fois par mois, en séance publique, les 1er et 3e mardis du mois dès 14 h. En janvier, mars, juillet, août et septembre, le conseil se réunit une seule fois. Bienvenue à toutes et à tous!
Les dispositions relatives aux séances du conseil sont contenues dans le Règlement sur la régie interne et la procédure d'assemblée du conseil de la ville (R.V.Q. 1722).
Calendrier annuel
Chaque citoyen assistant à une séance peut poser une question aux élus lors de la période prévue à cet effet. Un total de 90 secondes par citoyen est alloué.
Vous pouvez soumettre votre question en utilisant le formulaire prévu à cet effet. Assurez-vous de l’envoyer avant midi le jour de la séance. La question sera lue à voix haute et les élus y répondront pendant la période réservée à cet effet, selon l’ordre de réception et le temps alloué à la période de questions.
Pour qu’une question soit recevable, elle doit inclure l’identification du demandeur, et être formulée dans un langage courtois et respectueux. Une question ne correspondant pas aux modalités énoncées sera jugée non recevable.
Lors d’une séance extraordinaire, seules les questions verbales portant sur les sujets inscrits à l’ordre du jour sont recevables. Aucune question écrite n’est reçue lors d’une séance extraordinaire.
Remplir le formulaire
Pour plus de renseignements, écrivez à SuiviConseils@ville.quebec.qc.ca.
Les séances du conseil municipal sont diffusées en direct en intégralité sur MAtv (Vidéotron, région de Québec : HD 609, SD 9), à 14 h et sont rediffusées à compter de 11 h le lendemain matin, au même poste.
Les séances du conseil municipal et certaines séances du comité plénier sont diffusées en direct sur le site Internet de la Ville de Québec. Les vidéos des séances sont ainsi disponibles dès leur captation.
Les séances du 1er et 15 avril ainsi que la séance du 6 mai seront interprétées en langue des signes québécoise (LSQ) à compter de 17 h.
Le conseil municipal compte 22 membres : un maire élu au suffrage universel et 21 conseillers et conseillères représentant autant de districts électoraux.
Le conseil municipal est l'organe législatif de la Ville. Il adopte les budgets et vote les crédits nécessaires à l'administration de la Ville et des arrondissements.
Il adopte les règlements municipaux, autorise les emprunts, crée les différents services et en précise les responsabilités. Il se prononce sur les rapports que lui soumet le comité exécutif. Il peut lui commander des rapports sur tout ce qui concerne l'administration.
Confirmation de la tenue d'une rencontre : 418 641-6010
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