Rôle

Le conseil municipal est l'organe législatif de la Ville. Il adopte les budgets et vote les crédits nécessaires à l'administration de la Ville et des arrondissements.

Il adopte les règlements municipaux, autorise les emprunts, crée les différents services et en précise les responsabilités. Il se prononce sur les rapports que lui soumet le comité exécutif. Il peut lui commander des rapports sur tout ce qui concerne l'administration.

Composition

Le conseil municipal compte 22 membres : un maire élu au suffrage universel et 21 conseillers et conseillères représentant autant de districts électoraux.

Rencontres

Les dispositions relatives aux séances du conseil sont contenues dans le Règlement sur la régie interne et la procédure d'assemblée du conseil de la ville (R.V.Q. 1722). Il y est stipulé, entre autres, que les réunions ont lieu généralement le premier et le troisième lundi du mois, à 17 h, à l’hôtel de ville (2, rue des Jardins).

Elles sont placées sous la responsabilité d'un président ou d'une présidente. Tous peuvent y assister. Une période de questions est réservée au public au début et à la fin de chacune d’elles.

La Ville offre gratuitement le stationnement et le transport en autobus à quiconque se présente aux séances.

La salle du conseil municipal est équipée d'une boucle magnétique pour les personnes malentendantes.

Calendrier des rencontres

Lundi 4 juin Séance ordinaire	17 h	Hôtel de ville Salle du conseil 2, rue des Jardins	Ordre du jour (à venir)
Lundi 18 juin Séance ordinaire	17 h	Hôtel de ville Salle du conseil 2, rue des Jardins	Ordre du jour (à venir)

Calendrier annuel >

Procès-verbaux, sommaires décisionnels et résolutions

Pour chacune des séances, consultez les documents de cette instance.

Consultez tous les documents de cette instance décisionnelle >

Diffusion

Télédiffusion

Les trois premières heures des rencontres du conseil municipal sont diffusées en direct sur MATV, de 17 h à 20 h. L'intégralité des rencontres sont rediffusées à compter de 10 h le lendemain matin, au même poste.

Webdiffusion

Les séances du conseil municipal et certaines séances du comité plénier sont diffusées en direct sur le site Internet de la Ville de Québec. De plus, les vidéos des séances peuvent être visionnées dans les deux jours suivant la tenue de celles-ci.

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