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Les séances du conseil municipal sont à nouveau ouvertes à la population.
En raison des normes de distanciation physique, un nombre limité de citoyens pourront y être admis, selon le principe du premier arrivé, premier servi.
Les personnes ne pouvant assister aux séances pourront poser leurs questions au conseil municipal par l’entremise d’un formulaire disponible en ligne.
Le conseil municipal est l'organe législatif de la Ville. Il adopte les budgets et vote les crédits nécessaires à l'administration de la Ville et des arrondissements.
Il adopte les règlements municipaux, autorise les emprunts, crée les différents services et en précise les responsabilités. Il se prononce sur les rapports que lui soumet le comité exécutif. Il peut lui commander des rapports sur tout ce qui concerne l'administration.
Le conseil municipal compte 22 membres : un maire élu au suffrage universel et 21 conseillers et conseillères représentant autant de districts électoraux.
Les dispositions relatives aux séances du conseil sont contenues dans le Règlement sur la régie interne et la procédure d'assemblée du conseil de la ville (R.V.Q. 1722). Il y est stipulé, entre autres, que les réunions ont lieu généralement le premier et le troisième lundi du mois, à 17 h, à l’hôtel de ville (2, rue des Jardins).
Elles sont placées sous la responsabilité d'un président ou d'une présidente. Tous peuvent y assister. Une période de questions est réservée au public au début et à la fin de chacune d’elles.
La Ville offre gratuitement le stationnement et le transport en autobus à quiconque se présente aux séances.
La salle du conseil municipal est équipée d'une boucle magnétique pour les personnes malentendantes.
Les prochaines séances du conseil municipal se tiendront en formule visioconférence.
Les citoyens souhaitant poser leurs questions au conseil municipal peuvent le faire par l'entremise du formulaire prévu à cet effet. Les questions doivent être envoyées avant 16 h le jour de la séance. Elles seront lues et répondues selon l’ordre déterminé par tirage au sort, lequel sera effectué à 8 h 30. Le cas échéant, les questions reçues entre 8 h 30 et 16 h seront ajoutées à la suite selon l’ordre de réception.
Le formulaire pour l'envoi des questions est actuellement indisponible. Il sera de nouveau disponible quelques jours avant la prochaine séance.
Pour plus de renseignements, veuillez écrire à l’adresse greffearchives@ville.quebec.qc.ca.
Lundi 21 septembre
Séance ordinaire
Hôtel de ville
Salle du conseil
2, rue des Jardins
Ordre du jour (PDF : 31 Ko)
Lundi 5 octobre
Ordre du jour (à venir)
Calendrier annuel >
Pour chacune des séances, consultez les documents de cette instance.
Consultez tous les documents de cette instance décisionnelle >
Les séances du conseil municipal sont diffusées en direct en intégralité sur MAtv (Vidéotron, région de Québec : HD 609, SD 9), à 17 h et sont rediffusées à compter de 11 h le lendemain matin, au même poste.
Les séances du conseil municipal et certaines séances du comité plénier sont diffusées en direct sur le site Internet de la Ville de Québec. De plus, les vidéos des séances peuvent être visionnées dans les deux jours suivant la tenue de celles-ci.
Confirmation de la tenue d'une rencontre : 418 641-6010
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