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Pour chacune des séances, consultez les documents de cette instance.
Tableaux des décisions Procès-verbaux
Le conseil municipal se réunit généralement deux fois par mois, en séance publique, les 1er et 3e mardis du mois dès 14 h. En janvier, mars, juillet, août et septembre, le conseil se réunit une seule fois. Bienvenue à tous!
Les dispositions relatives aux séances du conseil sont contenues dans le Règlement sur la régie interne et la procédure d'assemblée du conseil de la ville (R.V.Q. 1722).
Mardi 21 novembre
Séance ordinaire
Hôtel de ville
Salle du conseil
2, rue des Jardins
Ordre du jour (PDF : 71 Ko)
Mardi 5 décembre
Ordre du jour (à venir)
Calendrier annuel
Sur place, chaque citoyen peut poser une question aux élus lors de la période prévue à cet effet. Un total de 90 secondes par citoyen est permis.
Il est toujours possible de poser votre question par l’entremise du formulaire prévu à cet effet. La question doit être envoyée avant 12 h le jour de la séance. Elle sera lue et les élus y répondront pendant la période réservée à cet effet, et ce, selon son ordre de réception et en fonction du temps alloué à la période de questions. Veuillez noter qu’une seule question écrite est autorisée par personne.
L’identification du demandeur est obligatoire pour qu’une question soit recevable. La question doit être formulée dans un langage courtois et respectueux. La question ne correspondant pas aux modalités énoncées sera jugée non recevable.
La Ville se réserve le droit de supprimer tout contenu estimé irrespectueux et inapproprié.
Remplir le formulaire
Pour plus de renseignements, veuillez écrire à l’adresse SuiviConseils@ville.quebec.qc.ca.
Les séances du conseil municipal sont diffusées en direct en intégralité sur MAtv (Vidéotron, région de Québec : HD 609, SD 9), à 14 h et sont rediffusées à compter de 11 h le lendemain matin, au même poste.
Les séances du conseil municipal et certaines séances du comité plénier sont diffusées en direct sur le site Internet de la Ville de Québec. De plus, les vidéos des séances peuvent être visionnées dans les deux jours suivant la tenue de celles-ci.
Le conseil municipal compte 22 membres : un maire élu au suffrage universel et 21 conseillers et conseillères représentant autant de districts électoraux.
Le conseil municipal est l'organe législatif de la Ville. Il adopte les budgets et vote les crédits nécessaires à l'administration de la Ville et des arrondissements.
Il adopte les règlements municipaux, autorise les emprunts, crée les différents services et en précise les responsabilités. Il se prononce sur les rapports que lui soumet le comité exécutif. Il peut lui commander des rapports sur tout ce qui concerne l'administration.
Confirmation de la tenue d'une rencontre : 418 641-6010
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