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Gouvernance

Conseil municipal

Documents de l’instance décisionnelle

Pour chacune des séances, consultez les documents de cette instance.

Tableaux des décisions
Procès-verbaux

Rencontres

Le conseil municipal se réunit généralement deux fois par mois, en séance publique, les 1er et 3e mardis du mois dès 14 h. En janvier, mars, juillet, août et septembre, le conseil se réunit une seule fois. Bienvenue à tous!

Les dispositions relatives aux séances du conseil sont contenues dans le Règlement sur la régie interne et la procédure d'assemblée du conseil de la ville (R.V.Q. 1722).

Calendrier des rencontres

Mardi 16 avril

Séance ordinaire

14 h

Hôtel de ville

Salle du conseil

2, rue des Jardins

Ordre du jour (PDF : 121 Ko)

Jeudi 25 avril

Comité plénier

9 h

Hôtel de ville

Salle du conseil

2, rue des Jardins

Bilan de l'eau

Calendrier annuel

Période de questions des citoyens

Sur place, chaque citoyen peut poser une question aux élus lors de la période prévue à cet effet. Un total de 90 secondes par citoyen est permis.

Soumettre une question par écrit

Il est toujours possible de poser votre question par l’entremise du formulaire prévu à cet effet. La question doit être envoyée avant 12 h le jour de la séance. Elle sera lue et les élus y répondront pendant la période réservée à cet effet, et ce, selon son ordre de réception et en fonction du temps alloué à la période de questions. Veuillez noter qu’une seule question écrite est autorisée par personne.

Important

L’identification du demandeur est obligatoire pour qu’une question soit recevable. La question doit être formulée dans un langage courtois et respectueux. La question ne correspondant pas aux modalités énoncées sera jugée non recevable.

La Ville se réserve le droit de supprimer tout contenu estimé irrespectueux et inapproprié.

Remplir le formulaire

Pour plus de renseignements, veuillez écrire à l’adresse SuiviConseils@ville.quebec.qc.ca.

Diffusion

Télédiffusion

Les séances du conseil municipal sont diffusées en direct en intégralité sur MAtv (Vidéotron, région de Québec : HD 609, SD 9), à 14 h et sont rediffusées à compter de 11 h le lendemain matin, au même poste.

Webdiffusion

Les séances du conseil municipal et certaines séances du comité plénier sont diffusées en direct sur le site Internet de la Ville de Québec. De plus, les vidéos des séances peuvent être visionnées dans les deux jours suivant la tenue de celles-ci.

Composition

Le conseil municipal compte 22 membres : un maire élu au suffrage universel et 21 conseillers et conseillères représentant autant de districts électoraux.

Rôle

Le conseil municipal est l'organe législatif de la Ville. Il adopte les budgets et vote les crédits nécessaires à l'administration de la Ville et des arrondissements.

Il adopte les règlements municipaux, autorise les emprunts, crée les différents services et en précise les responsabilités. Il se prononce sur les rapports que lui soumet le comité exécutif. Il peut lui commander des rapports sur tout ce qui concerne l'administration.

Renseignements supplémentaires

Confirmation de la tenue d'une rencontre : 418 641-6010