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Protéger l’air et la santé des citoyens est une priorité pour la Ville de Québec. Grâce à sa Stratégie de développement durable et son Plan d’action 2023-2027 pour une saine qualité de l’air extérieur, la Ville souhaite offrir à la population un milieu de vie écoresponsable et sain.
La Ville encadre l’installation et l’utilisation des appareils à combustible solide afin de limiter l’émission de particules fines dans l’atmosphère, qui sont source de pollution et néfastes à la santé.
Les appareils concernés par le Règlement sur les appareils de chauffage à combustible solide peuvent être destinés à chauffer (poêles, poêles encastrés, fournaises et chaudières au bois) ou servir à des fins d'ambiance (foyers décoratifs au bois ou de maçonnerie).
Chaque propriétaire possédant actuellement un appareil à combustible solide doit le déclarer d’ici le 1er avril 2024 ou dans un délai de 90 jours suivant l’installation ou le retrait d’un nouvel appareil.
À partir du 1er septembre 2026 : seuls les appareils certifiés CSA ou EPA pourront être utilisés.
À partir du 1er janvier 2024 : interdiction d'installer un foyer sauf si acheté avant cette date À partir du 1er septembre 2030 : interdiction de les utiliser
Sur le territoire de l’agglomération de Québec, le Règlement de l'agglomération sur la marche au ralenti du moteur des véhicules, R.A.V.Q. 337 interdit de laisser le moteur de son véhicule en marche au ralenti pour une durée supérieure à 3 minutes.
Dans le cas d’un véhicule lourd dont le moteur est alimenté au diésel, cette période est de 5 minutes ou de 10 minutes au cours de la période allant du 1er novembre au 31 mars.
Certaines exceptions s’appliquent. C’est le cas pour les situations et véhicules suivants :
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