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Implantation et projets immobiliers

Développer dans les bassins versants de prises d'eau

Le Guide du promoteur est un document innovateur sur le développement dans les bassins versants de prises d’eau, issu de la Vision pour le développement durable de Québec.

Il s’adresse aux professionnels qui désirent déposer une demande d’ouverture ou de prolongement de rue dans les bassins versants des rivières Saint‑Charles et Montmorency à Québec.

À l’aide d’exemples concrets, il fournit de l’information quant aux attentes de la Ville en matière de développement durable de projets, dans le respect des objectifs et critères du  Règlement de contrôle intérimaire visant à limiter les interventions humaines dans les bassins versants des prises d’eau de la Ville de Québec installées dans la rivière Saint-Charles et la rivière Montmorency, RCI 2010-41 et ses amendements.

Contenu du Guide du promoteur

La première partie présente la démarche méthodologique en cinq étapes pour concevoir un projet de développement.

La deuxième partie applique les cinq étapes à un projet de développement résidentiel fictif.

Pour en faciliter la consultation, les figures et tableaux du Guide du promoteur peuvent être téléchargés individuellement.

Documents complémentaires

Le document Approches et concepts explique de nouvelles façons de concevoir l'aménagement, décrit les meilleures pratiques de gestion des eaux pluviales et suggère des méthodes et des façons de contrôler l'érosion et les sédiments à la source.

Figures et tableaux

La façon de présenter l’information sur les cartes et les plans correspond à ce que la Ville souhaite obtenir pour analyser un projet d’ouverture ou de prolongement de rue sur le territoire visé.

La numérotation des figures et des tableaux ci-dessous correspond à celle du Guide du promoteur.

Liste des figures

Organigrammes, schémas et photographies

  1. Interdépendance des objectifs
  2. Contenu des documents du Guide du promoteur
  3. Objectifs, plans et composantes (PDF : 95 Ko)
  4. Territoire d’application du Guide du promoteur
  5. Rivières Saint-Charles et Montmorency
  6. Implantation civile – Socles pour transformateur monophasé d’Hydro-Québec et piédestaux de télécommunications, vue en coupe
  7. Implantation civile – Socles pour transformateur monophasé d’Hydro-Québec et piédestaux de télécommunications, vue en plan
  8. Implantation civile – Puits d’accès circulaire, vue en coupe
  9. Implantation civile – Puits d’accès circulaire, vue en plan
  10. Surface de conservation arbustive ou arborescente selon le RCI 2010-41 et ses amendements et réseau de distribution aérien
  11. Déboisement d’emprise pour une ligne triphasée (4,5 m) ou une ligne monophasée (3 m)
  12. Corridor de raccordement dégagé
  13. Schéma d’écoulement, vue en coupe
  14. Schéma d’écoulement, vue en plan
  15. Coupe type de voirie avec bordure
  16. Coupe type de voirie avec biorétention
  17. Coupe d’entrée charretière
  18. Espèces à statut particulier
  19. Esquisse préliminaire

Cartes et plans

  1. Carte de localisation
  2. Carte des caractéristiques physiques
  3. Carte des sols
  4. Carte des classes de pentes
  5. Carte de l’inventaire biologique
  6. Plan de la proposition de conservation
  7. Plan du concept d’aménagement
  8. Plan image
  9. Plan de lotissement
  10. Plan du sens de l’écoulement du bassin versant
  11. Plan de drainage pluvial
  12. Plan de protection avant les travaux
  13. Plan de protection pendant les travaux
  14. Plan de restauration et de suivi après les travaux

Liste des tableaux

  1. Caractéristiques d’une rue locale principale et d’une rue locale secondaire
  2. Lexique relatif à la gestion des eaux pluviales et aux critères
  3. Légende de la carte de l’inventaire biologique
  4. Synthèse de la caractérisation des milieux naturels
  5. Synthèse des superficies du plan d’aménagement
  6. Synthèse des critères de conception du plan de drainage pluvial
  7. Légende des cartes du plan de gestion des eaux pluviales
  8. Légende des cartes du plan de contrôle de l’érosion et des sédiments

Fiches techniques

Les fiches techniques expliquent et présentent, à l’aide de croquis et de photographies, les conditions d’utilisation, les principes de conception et de construction ainsi que les exigences d’entretien des aménagements, des infrastructures et des équipements.

Gestion des eaux pluviales

  1. Aire de biorétention ou jardin de pluie
  2. Bande filtrante
  3. Baril de pluie et citerne
  4. Débranchement des drains de toit
  5. Puits ou tranchée d'infiltration
  6. Rétention locale
  7. Séparateur d'huile et de sédiments
  8. Sol avec capacité d’infiltration améliorée
  9. Stockage souterrain
  10. Systèmes de conduites avec infiltration ou exfiltration
  11. Toit vert
  12. Marais artificiel
  13. Bassin avec retenue permanente
  14. Bassin sans retenue permanente ou bassin sec
  15. Données pluviométriques et critères de conception
  16. Caractérisation des sites pour infiltration

Contrôle de l'érosion

  1. Contrôle de l’érosion – Principes généraux
  2. Couverture antiérosion
  3. Enrochement
  4. Protection des arbres
  5. Protection et stabilisation des surfaces
  6. Stabilisation des accès
  7. Stockage des matériaux de déblai et d’emprunt

Gestion des sédiments

  1. Bande de végétation
  2. Barrière à sédiments
  3. Berme
  4. Fossé de diversion
  5. Protection des entrées au réseau d’égout
  6. Trappe et bassin de sédimentation

Renseignements supplémentaires

Service de la planification de l’aménagement et de l'environnement
295, boulevard Charest Est
Québec (Québec)
G1K 3G8
Téléphone : 418 641-6411, poste 3800
AmenagementEnv@ville.quebec.qc.ca